Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) Silmach
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SILMACH MEMS AT WORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Silmach domicilié(e) 16 rue Sophie Germain - 25000 - Besancon - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 250 070 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILMACH, M. Pierre-Francois LOUVIGNE domicilié(e) 16 RUE Sophie Germain - 25000 - BESANCON - France.
La marque SILMACH MEMS AT WORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298813.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Silmach, sa - 16 rue Sophie Germain - 25000 - Besancon - France - SIREN 451250070
SILMACH, M. Pierre-Francois LOUVIGNE - 16 RUE Sophie Germain - 25000 - BESANCON - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ;
Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; ressorts de montres ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs .
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